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    La Cnil autorise trois projets "Covid-19" accompagnés par le Health Data Hub

    PARIS (TICpharma) - La Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) a autorisé trois projets d’utilisation des données de santé accompagnés par le groupement d'intérêt public (GIP) Health Data Hub et consacrés à la recherche sur le Covid-19, a annoncé le GIP le 4 décembre dans un communiqué.

    Dans le cadre de sa mission d’accompagnement des porteurs de projets, le Health Data Hub a pour objectif d'identifier les initiatives qui pourraient bénéficier de sa plateforme technologique, rappelle-t-on.

    "Les projets de recherche qui seront menés sur la plateforme technologique doivent être autorisés par la Cnil lorsqu’ils ne peuvent faire l’objet d’une déclaration de conformité à une méthodologie de référence", a indiqué la Cnil sur son site.

    "Ils devront préalablement à cette autorisation avoir obtenu un avis d’un comité de protection des personnes (CPP) pour les recherches impliquant la personne humaine et du comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé (Cesrees), pour les recherches n'impliquant pas la personne humaine", a précisé la commission.

    La Cnil, qui instruit ces demandes, vérifie ensuite que le traitement de données prévu respecte l’ensemble des obligations prévues par le règlement européen relatif à la protection des données personnelles (RGPD) et la loi "informatique et liberté" notamment.

    La plateforme technologique du Health Data Hub avait été livrée et mise en production au printemps dernier, avec près de trois mois d'avance "pour répondre à des besoins liés à l'épidémie de Covid-19", rappelle-t-on.

    Le GIP a annoncé le 4 décembre plusieurs projets autorisés par la Cnil dont trois visent directement à trouver des solutions à la crise sanitaire du Covid-19: Frog Covid, CoviSAS et CoData.

    Toux trois "font appel à des approches innovantes d’intelligence artificielle (IA). Le Health Data Hub leur met à disposition toutes les technologies nécessaires pour leur réalisation, notamment des capacités de calcul importantes fournies par sa plateforme", a déclaré le GIP dans son communiqué.

    Ces projets "vont ainsi dès à présent pouvoir bénéficier pleinement de la plateforme du Health Data Hub, pour traiter les quantités de données nécessaires à chaque projet, et au regard de la multiplicité des sources à manipuler dans les conditions de traçabilité, de sécurité, et de délai voulus."

    Des projets pour appuyer la recherche

    Dans le détail, Frog Covid, s'intéresse au parcours des patients "avant, pendant et après la réanimation".

    Porté par la société Clinityx et l’unité de recherche de l’Inserm "cardiovascular MArkers in Stressed COndiTions" (Mascot), ce projet doit permettre d'identifier les facteurs de risque de développer une forme grave du Covid-19 "conduisant ces patients à être hospitalisés, et admis en réanimation".

    Frog Covid va également permettre de prédire les besoins médicaux de ces patients après leur hospitalisation.

    Le projet CoviSAS est, lui, conçu pour prévenir les risques chez une population vulnérable face au Covid-19.

    Lancé à l'initiative de la chaire IA de l'université Grenoble-Alpes et la société Semeia, il vise à identifier la prévalence des formes sévères de Covid-19 chez les personnes atteintes d’un syndrome d'apnées obstructives du sommeil, particulièrement à risque face à la maladie.

    Le projet CoData porte sur l’étude de l’impact de la pandémie sur la prise en charge de personnes atteintes d’un cancer du sein.

    Les femmes atteintes d’un cancer du sein ont vu leur prise en charge modifiée durant la première vague. L’Institut de cancérologie Strasbourg Europe (Icans) a ainsi conçu ce programme afin de décrire et évaluer l’impact de ces changements sur les patientes.

    Les données non nominatives mobilisées permettront d’avoir un panorama complet des parcours de soin de ces patientes durant la première vague de l’épidémie. Il s'agit des données de prise en charge par l'Icans, qui comportent des diagnostics et des informations relatives aux chirurgies et aux thérapies; et les données de l’assurance maladie notamment celles relatives aux prescriptions médicamenteuses.

    "Les résultats des projets Frog Covid, CoviSAS et CoData vont contribuer à améliorer les connaissances sur la Covid-19. Ils sont donc très attendus pour construire des stratégies de prévention et de prise en charge précoce des personnes les plus à risques", a souligné le Health Data Hub.

    Enfin, quatre autres projets "visant à améliorer la qualité des soins dans différentes disciplines" et utilisant la plateforme technologique du Hub, dont trois portés par des établissements de santé publics, ont été autorisés par la Cnil, a fait savoir le Hub le 4 décembre dans un communiqué distinct.

    Wassinia Zirar
    Wassinia.Zirar@apmnews.com

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