Accessible via Amelipro depuis le 4 janvier, "Vaccin Covid" permet de suivre la traçabilité des vaccins contre le Covid-19 et les étapes de la vaccination, rappelle-t-on. Le ministère de la santé a rappelé mi-mars à tous les professionnels de santé la nécessité de "saisir en temps réel" les vaccinations dans le SI.

La Cnam et le Health Data Hub sont autorisés à recevoir ces données "aux seules fins de faciliter l'utilisation des données de santé pour les besoins de la gestion de l'urgence sanitaire et de l'amélioration des connaissances sur le virus Covid-19".

Le texte publié le 24 mars modifie un arrêté du 10 juillet 2020, mais le HDH et la Cnam sont autorisés à collecter un large éventail de données relatives au Covid-19 depuis avril 2020 à condition qu'elles soient "nécessaires à la poursuite d'une finalité d'intérêt public en lien avec l'épidémie actuelle", note-t-on.

Ces données sont:

• les données issues du système national des données de santé (SNDS)
• des données de pharmacie
• des données de prise en charge en ville telles que des diagnostics ou des données déclaratives de symptômes issues d'applications mobiles de santé et d'outils de télésuivi, télésurveillance ou télémédecine
• des résultats d'examens biologiques réalisés par les laboratoires hospitaliers et les laboratoires de biologie médicale de ville
• des données relatives aux urgences collectées par l'Agence nationale de santé publique (ANSP, Santé publique France) dans le cadre du réseau de surveillance coordonnée des urgences
• des données relatives aux appels recueillis au niveau des services d'aide médicale urgente et des services concourant à l'aide médicale urgente
• des données relatives à l'activité et à la consommation de soins dans les établissements ou services médico-sociaux, notamment dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)
• des enquêtes réalisées auprès des personnes pour évaluer leur vécu
• des données non directement identifiantes issues du système d'identification unique des victimes (Sivic)
• des données cliniques telles que d'imagerie, de pharmacie, de biologie, de virologie, de comptes rendus médicaux de cohortes de patients pris en charge dans des centres de santé en vue de leur agrégation
• des données issues de Vaccin Covid.

La Cnam et le HDH sont responsables de leur stockage et de leur mise à disposition, et peuvent croiser les données.

Mi-février, la directrice du Health Data Hub, Stéphanie Combes, faisait savoir que seules deux bases sont actuellement disponibles via celui-ci: la base Oscour de Santé publique France (SPF), qui comprend des résumés des passages individuels aux urgences, et la base "SNDS Fast Track", qui permet une remontée rapide des informations du PMSI sur les séjours Covid-19 dans les établissements de santé.

Les données de Sivic, qui contient les prises en charge hospitalières des patients Covid-19 au niveau national, et de Sidep, qui rassemble les résultats des tests Covid-19, devraient rejoindre le catalogue cette année.

Pour mémoire, quatre autres bases de données liées au Covid-19 ont vocation à intégrer le catalogue du Hub:

• la base Samu du CHU d'Amiens, qui contient les données d'appels liés au Covid-19 des Samu de Bordeaux, Nantes, Pontoise, Versailles, Melun et Amiens
• la base STOIC de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP): scanners thoraciques de patients suspectés de Covid-19 et données de suivi
• la base parcours de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP): données médicales de prise en charge de patients atteints de Covid-19 et transférés entre hôpitaux
• la base EPICOV de l'Inserm et de la direction de la recherche, des études et de l'évaluation des statistiques (Drees), issue d'une enquête sur le Covid-19 menée auprès de 135.000 personnes tirées au sort par l'Insee et qui ont répondu à un questionnaire.